MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site :
PROTOTYPE CONCEPT
12, rue de Vincé
ZA des Hautes Fontenelles
35310 Mordelles
Tél 02 99 85 10 50 / fax 02 99 85 17 78
www.prototype-concept.fr
N° TVA intracommunautaire : FR 88 349 541 045 000 44
xbonsergent@prototype-concept.fr
Hébergeur du site :
ONLINE SAS
BP 438
75366 Paris CEDEX 08
www.online.net
RCS Paris B 433 115 904
WebDesign :
POINT CARDINAL Design
74L, rue de Paris
Parc d'affaire Oberthur
35000 RENNES
www.point-cardinal.fr
N° TVA intracommunautaire : FR09423310424
contact@point-cardinal.fr
Développement :
Karimba
Yoann GUERIN
3, ruelle des Moulins
35160 Montfort-sur-Meu
www.karimba-design.fr
Tél. : 06 19 33 01 77
Droits d'auteur / Copyright
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de l'éditeur.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante — par exemple — : "Ce document provient du site internet Prototype Concept: https://www.prototype-concept.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". L'adresse internet du site doit impérativement figurer dans la référence.
Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.